Conseil communautaire
du 23 juillet 2020

Procès-Verbal :

Procès-verbal – 23.07.2020

 

Délibérations :

2020-79 Désignation de représentants à la Mission Locale du Luberon, du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse

2020-80 Désignation de représentants à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)

2020-81 Désignation de représentants à Vaucluse Provence Attractivité

2020-82 Convention de partenariat 2020 entre la CCPAL et VPA

2020-83 Désaffectation du Parking de la ZA de Pied-Rousset

2020-84 Convention annuelle de partenariat entre la CCPAL et le Centre social et culturel intercommunal « Lou Pasquié » – Année 2020

2020-85 Demande de subvention CAF Acquisition d’un logiciel de gestion pour le service administratif, les EAJE et le RAM du Service Petite Enfance

2020-86 Exonération des cotisations du second semestre 2019-2020 pour les parents d’élevés et usagers du Conservatoire de Musique

2020-87 Modification des conditions de facturation et de paiement_Conservatoire de Musique

2020-88 Conservatoire de Musique – Tarifs 2020-2021 pour l’enseignement et la pratique de la musique, location et prêt d’instrument

2020-89 Approbation et signature de la phase 2 du contrat de rivière du Calavon-Coulon 2019-2021

2020-90 Débat d’orientation budgétaire 2020

2020-91 Affectation des résultats 2019 Budget Office de Tourisme

2020-92 Affectation des résultats 2019 Budget Production d’Énergies Photovoltaïque

2020-93 Affectation des résultats 2019 Budget Zone d’Activités de Goult

2020-94 Affectation des résultats 2019 Budget Assainissement Collectif DSP

2020-95 Affectation des résultats 2019 Budget Assainissement Collectif Régie

2020-96 Budget Principal – Modification n°1 à l’Autorisation de Programme Crédits de paiement n° 2018.pal.001 relative à la phase 1 du déploiement du Très Haut Débit

2020-97 Budget Principal – modification n°1 de l’Autorisation de Programme -Crédits de paiement n° 2018-pal-002 relative à l’aménagement de la Zone de Loisirs du Plan d’eau à Apt

2020-98 Budget Eau Potable 2020 – Autorisation de Programme – Crédits de Paiement N°2016001 – Renouvellement des compteurs

2020-99 Budget Assainissement Collectif Régie 2020 – Autorisation de Programme – Crédit de Paiement n°2016001 – Programme de travaux 2016-2018 – modification n°2

2020-100 Budget Assainissement Collectif Régie 2020 – Autorisation de Programme – Crédit de Paiement n°2018.ACR.001 – Station d’épuration du Chêne à Apt – modification n°2

2020-101 Budget Primitif Annexe Assainissement Collectif DSP 2020 – Autorisation de Programme – Crédit de Paiement n° 2016001- programme de travaux 2016-2020

2020-102 Budget Primitif 2020 Principal

2020-103 Budget Primitif 2020 Petite Enfance

2020-104 Budget Primitif 2020 Office de Tourisme

2020-105 Budget Primitif 2020 Locations d’Intérêt Économique

2020-106 Budget Primitif 2020 Production d’Énergie Photovoltaïque

2020-107 Budget Primitif 2020 Zones d’Activités

2020-108 Budget Primitif 2020 Zone d’Activités de Goult

2020-109 Budget Primitif 2020 Eau Potable

2020-110 Budget Primitif 2020 Assainissement Collectif Régie

2020-111 Budget Primitif 2020 Assainissement Collectif DSP

2020-112 Budget Primitif 2020 SPANC