Jeudi 4 Avril 2024 À 17h00

 Au siège de la Communauté de communes

ORDRE DU JOUR :

 

Présentation par Anna MORISSET de la Société du Canal de Provence du programme d’aménagement de la concession régionale canal de Provence en Vaucluse et du conventionnement à établir avec les EPCI pour une participation à la gouvernance et au financement des aménagements sur leur territoire.

 

DEVELOPPEMENT DURABLE

1 – Prolongation de l’adhésion au SEDEL ENERGIE du Parc Naturel Régional du Luberon.

 

ZONE DE LOISIRS DU PLAN D’EAU

2 – Règlement d’utilisation des courts de tennis pour le Tennis Club Aptésien sur la Zone de Loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt.

 

TOURISME

3 – Convention de garde régionale forestière du Massif des Ocres 2024.

4 – Demande de subvention pour la mise en place d’un système de sentiers reliant les sites ocriers.

5 – Demande de subvention pour l’aménagement de la Maison Grand Site.

 

PATRIMOINE

6 – Demande de subvention auprès de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur pour l’acquisition de véhicules électriques.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

7 – Approbation des plans de financement pour les demandes de subventions pour les travaux d’assainissement et d’eau potable au niveau de la RD22 entre les communes de Rustrel et d’Apt : transfert des effluents de la STEP de Rustrel Village vers la STEP d’Apt Le Chêne et renouvellement des conduites d’eau potable.

 

QUESTION DIVERSE

Appel de cotisation 2024 de l’ANEM (Association Nationale des Élus de la Montagne).