Ordres du jour du Bureau et du Conseil communautaire

Bureau

Jeudi 9 juillet 2026 À 17h00

Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

 

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

1 – Demande de subvention auprès de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur pour l’acquisition d’un instrumenterium pour les dispositifs d’EAC et des classes du Conservatoire de musique.

 

PARC DE LOISIRS DU PLAN D’EAU

2 – Règlement du Parc de loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt.

 

TOURISME

3 – Demande de subvention 2026 pour un(e) chargé(e) de mission Animation Opération Grand Site de France.

4 – Demande de subvention pour le projet de mobilité active de l’Office de Tourisme Intercommunal Pays d’Apt Luberon.

5 – Convention de partenariat 2026-2027 dans le cadre du Label Vignoble & Découverte – Vignoble du Luberon.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

6 – Approbation des plans de financement pour les demandes de subvention pour les travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées, secteur de la Bouquerie à Apt.

7 – Avenant à la convention de voirie entre la CCPAL et la commune de Rustrel.

8 – Signature d’un protocole transactionnel avec le groupement d’entreprises Gagnereau Construction – D’Angelo.

 

QUESTION DIVERSE

Présentation par Frédéric SACCO du tracé du GF Luberon Pays d’Apt 2026.

Conseil communautaire

Jeudi 9 juillet 2026 À 18h00

Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Rapport d’activités 2025 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon.

2 – Convention d’engagement relative au programme de refonte du Centre Hospitalier du Pays d’Apt.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

3 – Rapports annuels 2025 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement.

4 – Marché de travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées, secteur de la Bouquerie à Apt.

 

RESSOURCES HUMAINES

5 – Modification du tableau des emplois.

 

FINANCES

6 – Correction du budget supplémentaire 2026 – Principal.

7 – Règlement du Contrat de Plan.

8 – Fin de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers du captage du Château Vert à Viens.

 

CULTURE

9 – Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation du Pôle culturel intercommunal.

10 – Insane Festival – Convention d’objectifs et de moyens 2026 entre la CCPAL et AMD.

 

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

11 – Composition et fonctionnement du Conseil d’Établissement du Conservatoire de musique.

 

PETITE ENFANCE

12 – Désignation de représentants au conseil d’administration du Centre Social et Culturel Intercommunal Lou Pasquié.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

13 – Autorisation de signature d’un contrat de crédit-bail immobilier sur la parcelle AR376 à Saint-Saturnin-lès-Apt.

 

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

14 – Mandat de maitrise d’ouvrage pour les travaux de l’axe structurant vélo au quotidien.