Jeudi 4 Avril 2024 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

Information relative à l’état annuel 2023 des indemnités perçues par les élus intercommunaux.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

1 – Convention annuelle de partenariat avec Vaucluse Provence Attractivité.

2 – Convention annuelle de partenariat avec Initiative Terres de Vaucluse.

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

3 – Convention annuelle de subvention 2024 avec l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

4 – Autorisation de signer le marché pour les travaux de raccordement du système d’assainissement de Rustrel village à celui d’Apt Le Chêne et renouvellement de conduites d’eau potable.

 

FINANCES

5 – Affectation des résultats 2023 : Budget Principal.

6 – Affectation des résultats 2023 : Budget Office de Tourisme Intercommunal.

7 – Taux de fiscalité 2024.

8 – Taux de TEOM 2024.

9 – Fixation du produit attendu au titre de la taxe GEMAPI pour 2024.

10 – Attributions de compensation 2024.

11 – Budget Primitif 2024 : Principal.

12 – Budget Primitif 2024 : Petite Enfance.

13 – Budget Primitif 2024 : Office de Tourisme Intercommunal.

14 – Budget Primitif 2024 : Production d’énergie photovoltaïque.

15 – Budget Primitif 2024 : Zones d’activités.

16 – Budget Primitif 2024 : Eau Potable.

17 – Budget Primitif 2024 : Assainissement Collectif en Régie.

18 – Budget Primitif 2024 : SPANC.

beron à Roussillon.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

5 – Fixation des tarifs 2024 de la redevance d’eau potable et autres tarifs du service.

6 – Fixation des tarifs 2024 de la part communautaire de la redevance d’assainissement collectif.