Conseil communautaire

jeudi 21 mai 2026 à 18h00

Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

ADMINISTRATION GENERALE

1 – Composition des commissions communautaires.

2 – Modification des représentants au PNRL.

3 – Désignation de représentants à la Mission locale du Luberon, du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse.

4 – Désignation d’un représentant au conseil d’administration d’OKHRA.

5 – Désignation d’un représentant élu et d’un représentant agent au CNAS.

6 – Avenant au bail à construction entre la CCPAL et la société Sanchez Padel Luberon.

 

MARCHES PUBLICS

7 – Convention de groupement de commande pour un marché public de contrôles règlementaires des bâtiments et équipements.

 

RESSOURCES HUMAINES

8 – Condition de mise en place du droit à la formation des élus communautaires.

9 – Création et fixation de la composition du Comité social territorial local et de la formation spécialisée.

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

10 – Abrogation de la délibération relative à l’institution d’un périmètre de permis de louer sur la commune d’Apt.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

11 – Approbation du protocole transactionnel avec SUEZ EAU FRANCE relatif au service public d’assainissement collectif de la commune de Roussillon.

12 – Composition du conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de l’assainissement.

 

FINANCES

13 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – Budget Principal.

14 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – Budget Petite Enfance.

15 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – Budget Office de Tourisme.

16 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – Budget Production d’Energie Photovoltaïque.

17 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – Budget Zone d’Activités.

18 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – Budget Eau Potable.

19 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – Budget Assainissement Collectif en Régie.

20 – Vote du Compte Financier Unique 2025 – Budget SPANC.