PAYS D’APT LUBERON GOUVERNANCE
Procès-Verbal :
Délibérations :
2020-113 Rapport d’activités 2019 de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon
2020-115 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
2020-116 Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public
2020-117 Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
2020-118 Désignation d’un représentant à la Société Publique Locale Territoire Vaucluse
2020-119 Modification du représentant suppléant au PNRL
2020-120 Dotation de solidarité communautaire 2020
2020-121 Mobilisation d’une ligne de trésorerie
2020-123 Composition du Conseil d’Exploitation de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal
2020-125 Désignation d’un représentant au sein de la Commission Consultative des Déchets du SRADDET
2020-126 Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Bonnieux
2020-127 Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Goult
2020-128 Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Roussillon
2020-129 Avis sur le projet de modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de Ménerbes
Azuracom