PAYS D’APT LUBERON GOUVERNANCE
Procès-Verbal :
Délibérations :
2020-15 Installation du conseil communautaire
2020-17 Fixation du nombre de Vice-Présidents
2020-18 Election des Vice-Présidents
2020-19 Election des Vice-Présidents
2020-20 Election des Vice-Présidents
2020-21 Election des Vice-Présidents
2020-22 Election des Vice-Présidents
2020-23 Election des Vice-Présidents
2020-24 Election des Vice-Présidents
2020-25 Election des Vice-Présidents
2020-26 Election des Vice-Présidents
2020-27 Election des Vice-Présidents
2020-29 Création et installation de la conférence des maires
2020-31 Délégations au Président de certaines attributions du conseil communautaire
2020-32 Délégations au bureau de certaines attributions du conseil communautaire
2020-33 Création des commissions communautaires
2020-34 Election des membres de la commission d’appel d’offres
2020-35 Constitution de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
2020-36 Création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
2020-37 Désignation de représentants au SIRTOM de la région d’APT
2020-38 Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal de Rivière du Calavon-Coulon (SIRCC)
2020-39 Désignation d’un représentant et son suppléant au Syndicat Durance-Plateau d’Albion
2020-40 Désignation de représentants à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Calavon-Coulon
2020-41 Désignation d’un représentant et son suppléant au PNRL
2020-42 Désignation d’un représentant élu au CNAS
2020-44 Désignation d’un représentant au conseil d’administration du collège et lycée d’APT
2020-45 Désignation d’un représentant au conseil de surveillance du Centre Hospitalier d’APT
2020-46 Désignation de représentants au conseil d’administration de l’ANPEP d’APT
2020-47 Désignation d’un représentant et son suppléant à Initiative Terres de Vaucluse
2020-48 Désignation d’un représentant au conseil d’administration d’OKHRA
2020-50 Rapport d’avancement du schéma de mutualisation des services
2020-52 Modification des statuts de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal – Version N°3
2020-53 Composition et fonctionnement du Conseil d’Etablissement du Conservatoire de Musique
2020-54 Approbation compte de gestion 2019 Budget Principal
2020-55 Approbation compte de gestion 2019 Budget Petite Enfance
2020-56 Approbation compte de gestion 2019 Budget Office de Tourisme
2020-57 Approbation compte de gestion 2019 Budget Locations d’Intérêt Economique
2020-58 Approbation compte de gestion 2019 Budget Ordures Ménagères
2020-59 Approbation compte de gestion 2019 Budget Production d’Energie Photovoltaïque
2020-60 Approbation compte de gestion 2019 Budget Zones d’Activités
2020-61 Approbation compte de gestion 2019 Budget Zone d’Activités de Goult
2020-62 Approbation compte de gestion 2019 Budget Eau Potable
2020-63 Approbation compte de gestion 2019 Budget Assainissement Collectif Régie
2020-64 Approbation compte de gestion 2019 Budget Assainissement Collectif DSP
2020-65 Approbation compte de Gestion Budge SPANC
2020-66 Approbation compte administratif 2019 Budget Principal
2020-67 Approbation compte administratif 2019 Budget Petite Enfance
2020-68 Approbation compte administratif 2019 Budget Office de Tourisme
2020-69 Approbation compte administratif 2019 Budget Locations d’Intérêt Economique
2020-70 Approbation compte administratif 2019 Budget Ordures Ménagères
2020-71 Approbation compte administratif 2019 Budget Production d’Energie Photovoltaïque
2020-72 Approbation compte administratif 2019 Budget Zones d’Activités
2020-73 Approbation compte administratif 2019 Budget Zone d’Activités de Goult
2020-74 Approbation compte administratif 2019 Budget Eau Potable
2020-75 Approbation compte administratif 2019 Budget Assainissement Collectif Régie
2020-76 Approbation compte administratif 2019 Budget Assainissement Collectif DSP
2020-77 Approbation compte administratif 2019 Budget SPANC
2020-78 Désignation de réprésentants au Syndicat des Eaux Durance-Ventoux
Azuracom