PAYS D’APT LUBERON GOUVERNANCE
Procès-Verbal :
Délibérations :
2021-131 Installation de nouveaux membres au conseil communautaire
2021-133 Mise à jour de la composition de la conférence des Maires
2021-134 Adhésion à l’Assemblée des Communautés de France ADCF
2021-135 Avenant N° 4 au Marché d’Assurance-Lot 3 Flotte Automobile
2021-137 Convention de financement entre l’ADEME et la CCPAL pour le COT
2021-141 Convention constitutive d’un groupement de commande permanent avec COTELUB
2021-142 Avis sur le projet de révision allégée n°2 du PLU de BONNIEUX
2021-143 Avis sur le projet de révision du réglement local de publicité de la Commune d’APT
2021-144 Avis sur le projet de révision du réglement local de publicité de la Commune de BONNIEUX
2021-145 Signature de la convention cadre 2022-2023-2024 avec l’AURAV
2021-149 Autorisation de signer le marché réseaux EU La tuilière et AEP Céreste
2021-150 Contrat de Ville-Programmation 2022
2021-152 Décision modificative n°2 Budget AC Régie
2021-153 Décision modificative n°4 Budget Principal
2021-154 Décision modificative n°4 Budget Petite Enfance
Annexes :
2021-148 Convention d’objectifs financement 2021 CAF-CCPAL – chargé.e de cooperation CTG – Annexe 1
2021-148 Convention d’objectifs financement 2021 CAF-CCPAL – chargé.e de cooperation CTG – Annexe 2
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