Conseil communautaire
du 15 octobre 2020

Procès-Verbal :

Procès-verbal – 15.10.2020

Délibérations :

2020-131 Modification des représentants au Syndicat des Eaux Durance-Ventoux

2020-132 Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

2020-133 Désignation d’un représentant à la Commission Consultative Paritaire du Syndicat d’Energie Vauclusien

2020-134 Désignation d’un représentant et son suppléant à la fédération nationale des SCOT

2020-135 Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)

2020-136 Mobilisation d’emprunt 2020 auprès de la Société Générale – Budget assainissement collectif en régie

2020-137 Mobilisation d’emprunt 2020 auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Alpes Provence – Budget assainissement collectif en régie

2020-138 Signature de l’avenant n°1 relatif à la revoyure du CRET de nouvelle génération

2020-139 Avenants au marché de travaux d’aménagement et d’extension des locaux du siège de la communauté de communes

2020-140 Avenant n°2 au marché d’assurance – Lot n°2 Responsabilité Civile

2020-141 Signature du marché de réalisation des schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de la CCPAL

2020-142 Signature du nouveau marché de renouvellement des compteurs d’eau potable

Annexes :

1-Présentation-PNRL