Accueil » Pays d’Apt et Luberon Gouvernance » Délibérations et décisions » Conseil communautaire du 15 juin 2023

PAYS D’APT LUBERON GOUVERNANCE

Procès-Verbal :

Procès-verbal – 15.06.2023

 

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 15.06.2023

 

Délibérations :

2023-61 Vote du Compte Financier Unique – Budget principal

2023-62 Vote du Compte Financier Unique – Budget petite enfance

2023-63 Vote du Compte Financier Unique – Budget office de tourisme

2023-64 Vote du Compte Financier Unique – Budget production d’énergie photovoltaïque

2023-65 Vote du Compte Financier Unique – Budget zones d’activités

2023-66 Vote du Compte Financier Unique – Budget eau potable

2023-67 Vote du Compte Financier Unique – Budget assainissement collectif en régie

2023-68 Vote du Compte Financier Unique – Budget assainissement collectif en DSP

2023-69 Vote du Compte Financier Unique – Budget Spanc

2023-70 Procès-verbal de mise à disposition de biens relatifs à la compétence construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs – Zone de loisirs du Plan d’eau à Apt

2023-71 Convention d’occupation temporaire du domaine public de la base nautique du plan d’eau de la Riaille à Apt avec la société AQUABASE APT

2023-72 Attribution de subventions aux associations culturelles 2023

2023-73 Insane Festival – Convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2023 entre la CCPAL et l’association Apt Musique et Développement (AMD)