Conseil communautaire
du 15 mai 2025

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 15.05.2025

Délibérations :

2025-61 Signature de la Charte d’Engagement des partenaires du Schéma Départemental des Services au Public en Vaucluse 2024-2029

2025-62 Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation du GF Luberon Pays d’Apt 2025 

2025-63 Attributions de compensation 2025

2025-64 Décision modificative n°1 Budget 2025 Assainissement Collectif en régie 

2025-65 Modification d’attribution Fonds de concours 2024 – Commune de Lioux 

2025-66 Modification du règlement fonds de concours de la CCPAL 

2025-67 Subvention Vélo Loisir Provence – Maison du vélo du Luberon La Petite Vitesse

2025-68 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation du Pôle culturel intercommunal

2025-69 Mise à jour des conditions générales de vente à destination des visiteurs de l’Office de Tourisme Pays d’Apt Luberon

2025-70 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2025-2028 et convention annuelle de partenariat 2025 entre la CCPAL et le Centre Lou Pasquié

2025-71 Autorisation de signer l’accord-cadre de travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable et d’assainissement – Programme 2025-2026

2025-72 Avis sur l’étude d’impact prenant en compte les effets indirects de l’approvisionnement en bois de la centrale de Provence