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PAYS D’APT LUBERON GOUVERNANCE

Procès-verbal :

Procès-verbal du Conseil communautaire du 9 juillet 2026

Annexes :

1- Intervention Mme Janet GUEVEL TAVOLINI

2- AMD comptes annuels 2025

 

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 09.07.2026

 

Délibérations :

2026-113 Rapport d’activités 2025 de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon

2026-114 Convention d’engagement relative au programme de refonte du Centre Hospitalier du Pays d’Apt

2026-115 Rapports annuels 2025 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement

2026-116 Marché de travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées, secteur de la Bouquerie à Apt

2026-117 Modification du tableau des emplois

2026-118 Correction du budget supplémentaire 2026 – Principal

2026-119 Règlement du Contrat de plan

2026-120 Fin de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers du captage du Château vert à Viens

2026-121 Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation du Pôle culturel intercommunal

2026-122 Insane Festival – Convention d’objectifs et de moyens 2026 entre la CCPAL et AMD

2026-123 Composition et fonctionnement du Conseil d’établissement du Conservatoire de musique

2026-124 Désignation de représentants au conseil d’administration du Centre social et culturel intercommunal Lou Pasquié

2026-125 Autorisation de signature d’un contrat de crédit-bail immobilier sur la parcelle AR376 à Saint-Saturnin-lès-Apt

2026-126 Mandat de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de l’axe structurant vélo au quotidien