Accueil » Pays d’Apt et Luberon Gouvernance » Délibérations et décisions » Conseil communautaire du 18 mars 2021

PAYS D’APT LUBERON GOUVERNANCE

Procès-Verbal :

Procès-verbal – 18.03.2021

 

Délibérations :

2021-09 Désignation d’un représentant amené à participer aux travaux de la Commission d’Attribution des Logements (CAL) de Vallis Habitat

2021-10 Signature d’un marché de services de télécommunications

2021-11 Signature du marché d’entretien et nettoyage des locaux et véhicules de l’intercommunalité

2021-12 Ouverture anticipée de crédits 2021 – Budget Principal

2021-13 Ouvertures anticipées de crédits 2021 – Budgets Eau Potable, Assainissement Collectif Régie, Assainissement Collectif DSP

2021-14 Convention de partenariat 2021 avec Initiative Terres de Vaucluse

2021-15 Signature de la Convention d’Utilité Sociale (CUS) de Vallis Habitat 2020-2026

2021-16 Signature de la Convention d’Utilité Sociale (CUS) 2021-2026 de Grand Delta Habitat

2021-17 Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la FPT de Vaucluse

2021-18 Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes

2021-19 Approbation du schéma de mutualisation des services du Pays d’Apt Luberon 2021-2026

2021-20 Avenants n°2 aux marchés de travaux d’extension du siège de l’intercommunalité

2021-21 Approbation compte de gestion 2020 Budget Principal

2021-22 Approbation compte de gestion 2020 Budget Petite Enfance

2021-23 Approbation compte de gestion 2020 Budget Office de Tourisme

2021-24 Approbation compte de gestion 2020 Budget Locations d’Intérêt Économique

2021-25 Approbation compte de gestion 2020 Budget Production d’Énergie Photovoltaïque

2021-26 Approbation compte de gestion 2020 Budget Zones d’Activités

2021-27 Approbation compte de gestion 2020 Budget Zone d’Activités de Goult

2021-28 Approbation compte de gestion 2020 Budget Eau Potable

2021-29 Approbation compte de gestion 2020 Budget Assainissement Collectif Régie

2021-30 Approbation compte de gestion 2020 Budget Assainissement Collectif DSP

2021-31 Approbation compte de gestion 2020 Budget SPANC

2021-32 Approbation compte administratif 2020 Budget Principal

2021-33 Approbation compte administratif 2020 Budget Petite Enfance

2021-34 Approbation compte administratif 2020 Budget Office de Tourisme

2021-35 Approbation compte administratif 2020 Budget Locations d’Intérêt Économique

2021-36 Approbation compte administratif 2020 Budget Production d’Énergie Photovoltaïque

2021-37 Approbation compte administratif 2020 Budget Zones d’Activités

2021-38 Approbation compte administratif 2020 Budget zones d’Activités de Goult

2021-39 Approbation compte administratif 2020 Budget Eau Potable

2021-40 Approbation compte administratif 2020 Budget Assainissement Collectif Régie

2021-41 Approbation compte administratif 2020 Budget Assainissement Collectif DSP

2021-42 Approbation compte administratif 2020 Budget SPANC

2021-43 Débat d’Orientation Budgétaire 2021

2021-44 Ouvertures anticipées de crédits 2021 Budget Principal

2021-45 Signature de l’accord-cadre à bons de cdes_STEP

2021-46 Convention de partenariat 2021 entre VPA et la CCPAL

2021-47 Modification de la composition du Conseil d’Exploitation de la Régie de l’Office de Tourisme Intercommunal

2021-48 Désignation d’un représentant et son suppléant à la commission consultative paritaire du Syndicat d’Énergie des Alpes-de-Haute-Provence

2021-49 Transfert de la compétence d’organisation de la mobilité

2021-50 Composition des commissions communautaires

 

Annexes :

Annexe 1 – 2021-43 Débat d’Orientation Budgétaire 2021 (Partie 1)

Annexe 2 – 2021-43 Débat d’Orientation Budgétaire 2021 (Partie 2)