Conseil communautaire
du 11 juin 2026

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 11.06.2026

 

Délibérations :

2026-96 Composition du Conseil d’exploitation de la régie de l’Office de tourisme intercommunal

2026-97 Modification des représentants au Syndicat des Eaux Durance-Ventoux

2026-98 Avenant n°1 au marché de travaux de réaménagement de l’infrastructure routière et paysagère de la ZA des Triquefauts à Saint-Saturnin-lès-Apt

2026-99 Adoption d’une politique d’achats durables, approbation d’une charte des achats durables et révision du règlement interne des marchés publics

2026-100 Lancement de la révision du plan climat et définition des modalités de concertation

2026-101 Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant

2026-102 Convention annuelle de partenariat 2026 entre la CCPAL et le Centre social et culturel Lou Pasquié

2026-103 Avenant n°1 au marché de travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable et d’assainissement programme 2024-2025 commune de Céreste-en-Luberon

2026-104 Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

2026-105 Affectation des résultats 2025 Budget Principal

2026-106 Affectation des résultats 2025 Budget Assainissement Collectif en régie

2026-107 Vote du Budget supplémentaire 2026 – Principal

2026-108 Vote du Budget supplémentaire 2026 – Petite Enfance

2026-109 Vote du Budget supplémentaire 2026 – Zone d’activités

2026-110 Vote du Budget supplémentaire 2026 – Eau Potable

2026-111 Vote du Budget supplémentaire 2026 – Assainissement collectif en régie

2026-112 Vote du Budget supplémentaire 2026 – SPANC