Bureau
du 4 décembre 2025

Procès-verbal :

Procès-verbal du conseil communautaire du 4 décembre 2025

Annexes :

1- Présentation de la Garde Nationale

2- Convention de soutien aux politiques de réserve opérationnelle

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 04.12.2025

Délibérations :

B-2025-30 Convention entre la CCPAL et les communes du réseau des médiathèques du Calavon pour la mutualisation de frais communs

B-2025-31 Modification du tableau des contrats d’apprentissage

B-2025-32 Admission en non-valeur 2025

B-2025-33 Préfiguration du Contrat Local de Santé 2026-2030

B-2025-34 Demande de subvention pour la mise en place d’un système de sentiers reliant les sites ocriers

B-2025-35 Avenant n°1 à la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage entre la CCPAL et le PNRL pour le réaménagement des itinéraires pédestres reliant les sites ocriers

B-2025-36 Demande de subventions au titre du contrat de ville d’Apt 2026

B-2025-37 Développement d’actions d’EAC et d’enseignement artistique de l’année 2026 – Demande de subventions DRAC et CD de Vaucluse

B-2025-38 Approbation du plan de financement pour la demande de subvention pour la modernisation des équipements de télégestion des ouvrages EP et assainissement – Phase 1