Conseil communautaire
du 23 avril 2026

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 23.04.2026

 

Délibérations :

2026-46 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

2026-47 Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP)

2026-48 Désignation de représentants au Sirtom de la Région d’Apt

2026-49 Désignation de représentants au Syndicat des Eaux Durance-Ventoux

2026-50 Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal de Rivière du Calavon-oulon (SIRCC)

2026-51 Désignation de représentants au Syndicat Durance Plateau d’Albion

2026-52 Désignation d’un représentant à la commission consultative paritaire du Syndicat d’Energie Vauclusien

2026-53 Désignation d’un représentant et son suppléant à la commission consultative paritaire du Syndicat d’énergie des Alpes-de-Haute-Provence

2026-54 Désignation d’un représentant et son suppléant au PNRL

2026-55 Désignation d’un représentant titulaire et son suppléant au comité de programmation du GAL Haute-Provence Luberon pour la programmation 2023-2027

2026-56 Désignation d’un représentant à la Société Locale Territoire Vaucluse

2026-57 Désignation de représentants à la Commission Locale de L’Eau (CLE) du Bassin versant du Calavon-Coulon

2026-58 Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) de la Durance

2026-59 Désignation d’un représentant au conseil d’administration du collège et lycée d’Apt

2026-60 Désignation d’un représentant au conseil de surveillance du centre hospitalier du Pays d’Apt

2026-61 Désignation de représentants à Vaucluse Provence Attractivité

2026-62 Désignation d’un représentant et son suppléant à Initiative Terres de Vaucluse

2026-63 Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)

2026-64 Désignation d’un représentant et son suppléant à la Fédération Nationale des Scot

2026-65 Désignation de représentants au comité des partenaires local – Loi d’Orientation des Mobilités

2026-66 Mise à disposition d’un véhicule de service au Président de la CCPAL avec remisage à domicile

2026-67 Dotation de solidarité communautaire 2026

2026-68 Attributions de compensation 2026

2026-69 Taux de fiscalité 2026

2026-70 Taux de TEOM 2026

2026-71 Fixation du produit attendu au titre de la Gémapi pour 2026

2026-72 Convention de groupement de commande pour la réalisation de marchés publics d’assurances

2026-73 Acquisition de la parcelle AR376 sur la ZA des Triquefauts à Saint-Saturnin-lès-Apt

2026-74 Projet de méthanisation territoriale – Désignation du lauréat dans le cadre de l’AMI

2026-75 Convention de partenariat pour le pacte territorial pour la rénovation énergétique