Conseil communautaire
du 17 septembre 2026

Procès-verbal :

Procès-verbal du Conseil communautaire du 17 septembre 2026

Annexes :

1- Demande de modification – Céline CELCE

 

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 17.09.2026

 

Délibérations :

2026-127 Installation d’un nouveau membre titulaire au conseil communautaire

2026-128 Approbation du règlement intérieur de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon

2026-129 Approbation des statuts de Vaucluse Ingénierie

2026-130 Cession de parcelles à la commune de Villars

2026-131 Débat sur les conditions et modalités de consultation du conseil de développement et d’association de la population à la conception, à la mise en oeuvre ou à l’évaluation des politiques de la CCPAL

2026-132 Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance entre les communes et la CCPAL

2026-133 Modification du tableau des emplois

2026-134 Modification du tableau des emplois- Apprentissage

2026-135 Décision modificative n°1 Budget 2026 Principal

2026-136 Décision modificative n°1 Budget 2026 Petite Enfance

2026-137 Décision modificative n°1 Budget 2026 Assainissement collectif en régie

2026-138 Clôture de l’autorisation de programme – Crédit de paiement n°2018-PAL-002 relative à l’aménagement de la zone de loisirs du Plan d’eau d’Apt (OP 98)

2026-139 Clôture de l’autorisation de programme – Crédit de paiement n°2016001 pour le renouvellement des compteurs d’eau potable avec le déploiement, la gestion et la maintenance d’un système de relevé à distance (OP62)

2026-140 Approbation de l’étude « Optimisation du Pôle économique Apt ouest » réalisée dans le cadre du Fonds vert

2026-141 Désignation d’un représentant de la CCPAL au sein de la commission consultative des déchets du SRADDET