Bureau
du 10 septembre 2026

Procès-verbal :

Procès-verbal du bureau du 10 septembre 2026

Annexes :

1- Modèle Arrêté municipal

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 10.09.2026

Délibérations :

B-2026-29 Modification du tableau des emplois

B-2026-30 Admission en non-valeur – Anciennes listes

B-2026-31 Remise gracieuse des loyers de 2019 au profit de l’association Jardin d’Elios

B-2026-32 PAE Perréal – Vente du lot n°25 à la SARL Elément Pierre

B-2026-33 Convention pour la mise en œuvre du Pacte Entreprises avec l’Agence Locale de la Transition Ecologique

B-2026-34 Règlement intérieur d’utilisation de la piste de VTT Dual au Parc de Loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt

B-2026-35 Renouvellement de la convention de coopération 2026-2028 pour l’accès à la musique des enfants éloignés des institutions culturelles entre le Fonds de dotation Mommessin-Berger et la CCPAL

B-2026-36 Convention financière 2026 entre la CCPAL et l’Association Vélo Théâtre

B-2026-37 Demande de subvention pour le soutien à l’éveil musical en milieu scolaire dans les petites communes – Entre le Département de Vaucluse et la CCPAL – Année scolaire 2026-2027

B-2026-38 Convention d’interventions musicales en milieu scolaire entre la CCPAL et la CCVS (Communes de Sault et St Christol d’Albion) – Années scolaires 2026-2027 à 2028-2029