Bureau
du 5 février 2026

Procès-verbal :

Procès-verbal du bureau du 5 février 2026

Annexes :

1. Présentation méthode CRTE

2. Plaquette ZAENR

3. Convention d’objectifs et de moyens Organisation du Paris-Nice 2026

4. Tracé étape Paris-Nice 2026

5. Avenant n°1 à la convention PVD ORT

6. Convention de groupement de commande pour la réalisation du projet Axe structurant – Déplacement vélo

 

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 05.02.2026

 

Délibérations :

B-2026-01 Renouvellement du bail commercial pour le snack du Plan d’eau – Autorisation de signature

B-2026-02 Requalification ZA des Argiles – Approbation du plan de financement et demande de subvention

B-2026-03 Demande de subvention Fonds Vert 2025 réhabilitation et rénovation énergétique de la base nautique de la zone de loisirs du plan d’eau de la Riaille

B-2026-04 Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restauration complète du retable et du tableau Delpech de la Chapelle baroque à Apt

B-2026-05 Convention de soutien à l’éveil musical en milieu scolaire dans les petites communes – entre le Département de Vaucluse et la CCPAL – Année 2025-2026

B-2026-06 Demande de subvention pour le poste de chargé(e) de mission qualité animation et gestion qualitative et quantitative des ressources en EP de la CCPAL

B-2026-07 Approbation du plan de financement pour la demande d’une subvention pour les travaux de renouvellement du réseau d’eaux usées rue Puits de Moustier à Ménerbes

B-2026-08 Approbation des plans de financement pour les demandes de subventions concernant les travaux sur les réseaux d’EP et d’EU à Rustrel

B-2026-09 Convention d’objectifs et de moyens pour l’organisation de l’étape d’arrivée du Paris-Nice 2026

B-2026-10 Avenant n°1 à la convention PVD valant opération de revitalisation du territoire de la ville d’Apt

B-2026-11 Convention de groupement de commande pour le contrat de mandat relatif à l’axe structurant vélo au quotidien