Bureau

Jeudi 3 juillet 2025 À 17h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

Présentation du projet de Convention Intervention Foncière intercommunale par Fabrice TRIEP CAPDEVILLE, Directeur de la SAFER PACA – Délégation de Vaucluse et Laurence MALATRAIT, Conseiller Foncier de la SAFER PACA-Délégation de Vaucluse.

 

RESSOURCES HUMAINES

1 – Modification du tableau des effectifs des différents budgets.

 

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

2 – Demande de subvention auprès de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur pour l’acquisition d’un clavecin.

 

TOURISME

3 – Demande de subventions pour le projet de mobilité active de l’Office de tourisme intercommunal Pays d’Apt Luberon.

 

Conseil communautaire

Jeudi 3 juillet 2025 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Rapport d’activités 2024 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

2 – Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement.

 

RESSOURCES HUMAINES

3 – Renouvellement de conventions de mise à disposition de personnel entre la CCPAL et les communes membres.

4 – Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

 

CULTURE

5 – Attribution de subventions aux associations culturelles 2025.

6 – Insane Festival – Convention d’objectifs et de moyens 2025 entre la CCPAL et AMD.

 

MARCHÉS PUBLICS

7 – Marché public de maintenance informatique et infogérance partielle.

8 – Marché public de travaux de réaménagement de l’infrastructure routière de la ZA des Triquefauts à Saint-Saturnin-les-Apt.

9 – Marché de travaux de renouvellement de réseaux d’eau et d’assainissement sur la place de la Bouquerie à Apt.

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

10 – Approbation du bilan du suivi de la mise en œuvre du Schéma de Cohérence Territoriale Pays Apt Luberon.

11 – Institution d’un périmètre de permis de louer sur Apt et délégation de sa mise en œuvre à la commune.

12 – Création d’une Conférence Intercommunale du Logement sur le territoire du Pays d’Apt Luberon.

13 – Lancement de la procédure d’élaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs (PPGDID) de logements sociaux.

 

FINANCES

14 – Garantie d’emprunt dans le cadre de la réalisation des aménagements de l’extension de la ZAE Pied Rousset de Goult.

15 – Convention d’avance de trésorerie dans le cadre de la concession d’aménagement de l’opération de RHI de Roquefure à Apt.