Jeudi 22 Février 2024 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

Présentation par l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV) de la procédure et de la stratégie du PLH.

 

Intervention de M. Jean-Baptiste BLANC, Sénateur de Vaucluse, sur la loi ZAN (Zéro Artificialisation Nette) et le développement des Énergies renouvelables.

 

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

1 – Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2024-2030 de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon.

 

ADMINISTRATION GENERALE

2 – Installation de nouveaux membres au Conseil communautaire.

3 – Élection du Bureau.

4 – Modification de la composition des commissions communautaires.

5 – Désignation d’un représentant et son suppléant au comité de programmation du Groupe d’Action Locale (GAL) Haute-Provence Luberon pour la nouvelle programmation 2023-2027.

6 – Avenant n°2 au marché d’assurances – Lot n°1 Dommages aux biens, Lot n°2 Responsabilité Civile et lot n°3 Véhicules.

7 – Rapport d’avancement du schéma de mutualisation des services.

 

RESSOURCES HUMAINES

8 – Tableaux des effectifs des différents budgets de la CCPAL.

9 – Annexe n°1 de la charte du temps de travail concernant l’aménagement du temps de travail des agents de la petite enfance affectés aux structures d’accueil, RPE, LAEP, pool de remplacement et pool d’infirmières.

10 – Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes.

 

FINANCES

11 – Ouverture anticipée de crédits 2024 : Budget Principal.

12 – Ouverture anticipée de crédits 2024 : Budget Office de Tourisme.

13 – Ouverture anticipée de crédits 2024 : Budget Assainissement Collectif Régie.

 

PETITE ENFANCE

14 – Renouvellement de l’agrément du Relais Petite Enfance 2024-2025.

 

ZONE DE LOISIRS DU PLAN D’EAU

15 – Avenant au marché de travaux de réalisation du parking et des aménagements ludiques de la zone de loisirs du plan d’eau de le Riaille à Apt – Lot n°3 Equipement sportif Beach Volley.

16 – Avenant n°1 à la convention d’autorisation d’occupation temporaire sur le domaine public – Camping-Car Park.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

17 – Complément à la délibération n°CC-2022-80 du 07 juillet 2022 relative aux demandes d’autorisation nécessaires pour l’exploitation des captages de SIVERGUES, Sédiaque F1 et F2 pour la production d’eau potable destinée à la consommation humaine et la mise en place des périmètres de protection et l’établissement des servitudes d’accès aux ouvrages.

 

QUESTION DIVERSE

Intervention de Patrick SIAUD concernant l’organisation du Festival Insane 2023.