Conseil Communautaire

mardi 10 novembre à 18h30

Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Installation d’un nouveau membre titulaire au Conseil communautaire.

2 – Modification de la composition des commissions communautaires.

3 – Modification du représentant au conseil d’administration d’OKHRA.

4 – Accord-cadre de contrôles règlementaires des bâtiments et équipements pour la CCPAL et certaines communes membres.

5 – Marché public de travaux de construction du Pôle culturel intercommunal à Apt.

6 – Approbation du schéma de mutualisation des services du Pays d’Apt Luberon 2026-2032.

 

RESSOURCES HUMAINES

7 – Rapport annuel 2026 – Égalité femmes/hommes.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

8 – Dérogations à la règle du repos dominical des salariés des commerces de la commune d’Apt pour l’année 2027.

9 – Compte rendu annuel à la collectivité arrêté au 31/12/2025 de la concession d’aménagement pour l’extension de la ZA Pied Rousset à Goult.

10 – Convention de partenariat pour le projet d’aménagement des terrains de la ressourcerie d’Apt.

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

11 – Avis de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la société GRAVISUD, sur le site de « Sainte-Croix » sur la commune de Roussillon.

 

FINANCES

12 – Modification d’attribution Fonds de concours 2025 – Commune de Caseneuve.

13 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Apt.

14 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Bonnieux.

15 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Gargas.

16 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Gignac.

17 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Joucas.

18 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Lacoste.

19 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Lioux.

20 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Ménerbes.

21 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Murs.

22 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Roussillon.

23 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Rustrel.

24 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Saignon.

25 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Saint-Martin-de-Castillon.

26 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Saint-Saturnin-lès-Apt.

27 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Villars.

28 – Débat d’Orientation Budgétaire 2027.