Conseil Communautaire

Jeudi 17 septembre à 18h00

Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Installation d’un nouveau membre titulaire au Conseil communautaire.

2 – Approbation du règlement intérieur de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon.

3 – Approbation des statuts de Vaucluse Ingénierie.

4 – Cession de parcelles à la commune de Villars.

5 – Débat sur les conditions et modalités de consultation du conseil de développement et d’association de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l’évaluation des politiques de la CCPAL.

6 – Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance entre les communes et la CCPAL.

 

RESSOURCES HUMAINES

7 – Modification du tableau des emplois.

8 – Modification du tableau des emplois – Apprentissage.

 

FINANCES

9 – Décision Modificative n°1 : Budget 2026 Principal.

10 – Décision Modificative n°1 : Budget 2026 Petite Enfance.

11 – Décision Modificative n°1 : Budget 2026 Assainissement Collectif en Régie.

12 – Clôture de l’autorisation de programme / crédit de paiement N° 2018-PAL-002 relative à l’aménagement de la zone de loisirs du Plan d’eau d’Apt (OP 98).

13 – Clôture de l’autorisation de programme / crédit de paiement N° 2016001 pour le renouvellement des compteurs d’eau potable avec le déploiement, la gestion et la maintenance d’un système de relève à distance (OP62).

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

14 – Approbation de l’étude « Optimisation du Pôle économique Apt Ouest » réalisée dans le cadre du Fonds vert.

 

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

15 – Désignation d’un représentant de la CCPAL au sein de la commission consultative des déchets du SRADDET.

 

TOURISME

16 – Modification des statuts (version n°5) et de la composition du conseil d’exploitation de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal.