Bureau

Jeudi 10 septembre à 18h00

Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

RESSOURCES HUMAINES

1 – Modification du tableau des emplois.

 

FINANCES

2 – Admission en non-valeur – Anciennes listes.

3 – Remise gracieuse des loyers de 2019 au profit de l’association Jardin d’Elios.

 

DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

4 – PAE Perréal – Vente du lot n°25 à la SARL ELEMENT PIERRE.

5 – Convention pour la mise en œuvre du « PACTE Entreprises » avec l’Agence Locale de la Transition Energétique.

 

PARC DE LOISIRS DU PLAN D’EAU

6 – Règlement intérieur d’utilisation de la piste de VTT Dual au Parc de loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt.

 

CULTURE

7 – Renouvellement de la convention de coopération 2026-2028 pour l’accès à la musique des enfants éloignés des institutions culturelles entre le Fonds de dotation Mommessin-Berger et la CCPAL.

8 – Convention financière 2026 entre la CCPAL et l’association Vélo Théâtre.

 

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

9 – Demande de subvention pour le soutien à l’éveil musical en milieu scolaire dans les petites communes – entre le Département de Vaucluse et la CCPAL – Année scolaire 2026/2027.

10 – Convention d’interventions musicales en milieu scolaire entre la CCPAL et la CCVS (communes de Sault et St Christol d’Albion) – Années scolaires 2026/2027 à 2028/2029.

 

QUESTIONS DIVERSES

Transfert de pouvoirs de police spéciale au président de l’EPCI.

Taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH).