Conseil communautaire

jeudi 23 avril 2026 à 18h00

Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).

2 – Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP).

3 – Désignation de représentants au SIRTOM de la Région d’Apt.

4 – Désignation de représentants au Syndicat des Eaux Durance-Ventoux.

5 – Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal de Rivière du Calavon-Coulon (SIRCC).

6 – Désignation de représentants au Syndicat Durance Plateau d’Albion.

7 – Désignation d’un représentant à la commission consultative paritaire du Syndicat d’Énergie Vauclusien.

8 – Désignation d’un représentant et son suppléant à la commission consultative paritaire du Syndicat d’Énergie des Alpes-de-Haute-Provence.

9 – Désignation d’un représentant et son suppléant au PNRL.

10 – Désignation d’un représentant titulaire et son suppléant au Comité de Programmation du Groupe d’Action Locale (GAL) Haute-Provence Luberon pour la programmation 2023-2027.

11 – Désignation d’un représentant à la Société Publique Locale Territoire Vaucluse.

12 – Désignation de représentants à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du bassin versant du Calavon-Coulon.

13 – Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) de la Durance.

14 – Désignation d’un représentant au conseil d’administration du collège et lycée d’Apt.

15 – Désignation d’un représentant au conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Pays d’Apt.

16 – Désignation de représentants à Vaucluse Provence Attractivité.

17 – Désignation d’un représentant et son suppléant à Initiative Terres de Vaucluse.

18 – Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV).

19 – Désignation d’un représentant et son suppléant à la Fédération Nationale des SCoT.

20 – Désignation de représentants au Comité des Partenaires local – Loi d’Orientation des Mobilités.

21 – Mise à disposition d’un véhicule de service au président de la CCPAL avec remisage à domicile.

 

FINANCES

22 – Dotation de solidarité communautaire 2026.

23 – Attributions de compensation 2026.

24 – Taux de fiscalité 2026.

25 – Taux de TEOM 2026.

26 – Fixation du produit attendu au titre de la GEMAPI pour 2026.

 

MARCHÉS PUBLICS

27 – Convention de groupement de commande pour la réalisation de marchés publics d’Assurances.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

28 – Acquisition de la parcelle AR376 sur la ZA des Triquefauts à Saint-Saturnin-lès-Apt.

 

TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

29 – Projet de méthanisation territoriale – Désignation du lauréat dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt.

30 – Convention de partenariat pour le pacte territorial pour la rénovation énergétique.