Bureau

Jeudi 4 décembre 2025 À 17h00

À la salle des fêtes de Roussillon

 

ORDRE DU JOUR :

 

Intervention du Capitaine Patrice LARROQUE, correspondant Garde Nationale-Employeurs pour le Vaucluse.

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Convention entre la CCPAL et les communes du réseau des médiathèques du Calavon pour la mutualisation de frais communs au réseau des médiathèques.

 

RESSOURCES HUMAINES

2 – Modification du tableau des contrats d’apprentissage.

 

FINANCES

3 – Admission en non-valeur 2025.

 

PETITE ENFANCE

4 – Préfiguration du Contrat Local de Santé 2026-2030.

 

TOURISME

5 – Demande de subvention pour la mise en place d’un système de sentiers reliant les sites ocriers.

6 – Avenant n°1 à la convention d’assistance à maitrise d’ouvrage entre la CCPAL et le PNRL pour le réaménagement des itinéraires pédestres reliant les sites ocriers.

 

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

7 – Demande de subventions au titre du contrat de ville d’Apt 2026.

8 – Développement d’actions d’éducation artistique et culturelle et d’enseignement artistique de l’année 2026 – Demande de subventions auprès de la DRAC et du Conseil Départemental de Vaucluse.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

9 – Approbation du plan de financement pour la demande d’une subvention pour la modernisation des équipements de télégestion des ouvrages d’eau potable et d’assainissement – Phase 1.

 

10 – Approbation de la convention de collaboration pour la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable MONTAGNE DE LURE • MONT-VENTOUX • MONTS DE VAUCLUSE • PLATEAU D’ALBION • SYNCLINAL D’APT.

 

Conseil communautaire

Jeudi 4 décembre 2025 À 18h00

À la salle des fêtes de Roussillon

 

ORDRE DU JOUR :

 

 

RESSOURCES HUMAINES

1 – Tableaux des effectifs des différents budgets de la CCPAL.

 

MARCHÉS PUBLICS

2 – Marché public de réhabilitation des candélabres dans les Zones d’Activités.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

3 – Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2026 – Commerces de la Commune d’Apt.

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

4 – Convention annuelle de subvention 2026 avec l’AURAV.

 

PETITE ENFANCE

5 – Renouvellement de l’agrément Lieu d’Accueil Enfants Parents 2026-2030.

6 – Convention territoriale globale 2026-2030 entre la CAF de Vaucluse, la MSA Alpes Vaucluse et les communes d’Apt, Caseneuve, Céreste-en-Luberon, Gargas, Saint-Martin-de-Castillon, Saint-Saturnin-lès-Apt et Viens.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

7 – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une « Etude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les territoires :

Montagne de Lure – Mont-Ventoux – Monts de Vaucluse – Plateau d’Albion – synclinal d’Apt » et élection des représentants de la CCPAL.

8 – Fixation des tarifs 2026 de la redevance d’eau potable et autres tarifs du service.

9 – Fixation des tarifs 2026 de la part communautaire de la redevance d’assainissement collectif et autres tarifs du service.

FINANCES

10 – Grille tarifaire pour la refacturation des actes d’urbanisme – décembre 2024 à octobre 2025.

11 – Modification d’attribution fonds de concours 2024 – Murs.

12 – Demande de fonds de concours 2025 – Commune de Murs.

13 – Demande de fonds de concours 2025 – Commune de Saignon.

14 – Modification du règlement de fonds de concours de la CCPAL.

15 – Décision modificative n°1 : Budget 2025 « Eau Potable ».

16 – Décision modificative n°4 : Budget 2025 « Principal ».

17 – Budget Primitif 2026 Principal.

18 – Budget Primitif 2026 Petite Enfance.

19 – Budget Primitif 2026 Zones Activités.

20 – Budget Primitif 2026 Eau Potable.

21 – Budget Primitif 2026 – Assainissement collectif en Régie.

22 – Budget Primitif 2026 SPANC.