Bureau

Jeudi 13 novembre 2025 À 17h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

  • Présentation du Contrat Local de Santé par Ingrid HARSCOET, Directrice du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) d’Apt.
  • Présentation du projet de convention territoriale dans le cadre de l’Education Artistique et Culturelle (EAC) par Michel REY, Directeur des Affaires culturelles, et Catherine ROSSI, Coordinatrice projet DEMOS.

 

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

1 – Convention de cofinancement entre l’ANCT et la CCPAL pour la planification écologique dans le CRTE.

2 – Convention de partenariat avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux en Région Provence-Alpes-Côte d’Azur (LPO PACA).

 

TOURISME

3 – Approbation du plan de financement et demande de subvention pour la maintenance du balisage des circuits VTT de l’Espace Provence Luberon Lure pour l’année 2025.

 

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

4 – Demande de subvention pour l’achat de partitions 2025/2026 au titre du programme d’aides de la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique (SEAM).

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

5 – Approbation des plans de financement pour les demandes de subventions du programme 2025-2026 de travaux de renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eaux usées.

 

Conseil communautaire

Jeudi 13 novembre 2025 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Rapport d’avancement du schéma de mutualisation des services.

 

RESSOURCES HUMAINES

2 – Rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes.

3 – Adhésion au contrat d’assurance groupe mis en place par le CDG 84 pour la couverture des risques statutaires.

 

FINANCES

4 – Décision modificative n°3 : budget 2025 Principal.

5 – Décision modificative n°1 : budget 2025 Photovoltaïque.

6 – Décision modificative n°3 : budget 2025 Office de Tourisme.

7 – Décision modificative n°1 : budget 2025 Petite Enfance.

8 – Modification d’attribution fonds de concours 2024 – Rustrel.

9 – Demande de fonds de concours 2025 – Auribeau.

10 – Demande de fonds de concours 2025 – Bonnieux.

11 – Demande de fonds de concours 2025 – Buoux.

12 – Demande de fonds de concours 2025 – Caseneuve.

13 – Demande de fonds de concours 2025 – Castellet-en-Luberon.

14 – Demande de fonds de concours 2025 – Céreste-en-Luberon.

15 – Demande de fonds de concours 2025- Gignac.

16 – Demande de fonds de concours 2025- Goult.

17 – Demande de fonds de concours 2025 – Joucas.

18 – Demande de fonds de concours 2025 – Lacoste.

19 – Demande de fonds de concours 2025 – Lagarde d’Apt.

20 – Demande de fonds de concours 2025 – Lioux.

21 – Demande de fonds de concours 2025 – Ménerbes.

22 – Demande de fonds de concours 2025 – Roussillon.

23 – Demande de fonds de concours 2025 – Rustrel.

24 – Demande de fonds de concours 2025 – Saint-Martin-de-Castillon.

25 – Demande de fonds de concours 2025 – Saint-Pantaléon.

26 – Demande de fonds de concours 2025 – Sivergues.

27 – Demande de fonds de concours 2025 – Villars.

28 – Débat d’orientation budgétaire 2026.