Bureau

Jeudi 18 septembre 2025 À 17h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

Intervention du Lieutenant-Colonel Philippe CHAUSSINAND, Chef du Groupement des Territoires au Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) du Département de Vaucluse.

 

RESSOURCES HUMAINES

1 – Modification du tableau des effectifs de différents budgets.

 

PARC DE LOISIRS DU PLAN D’EAU

2 – Règlement du Parc de Loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt.

 

TOURISME

3 – Demande de subvention pour un(e) chargé(e) de mission animation Opération Grand Site de France.

 

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

4 – Conservatoire de musique – Convention de soutien aux établissements d’enseignement artistique entre le Département de Vaucluse et la CCPAL – année 2024/2025.

5 – DEMOS – Convention de partenariat entre la CCPAL et la MJC d’Apt Archipop pour la mise à disposition de référents sociaux – 2025/2026.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

6 – Demande de subvention pour les travaux de renouvellement et de redimensionnement du réseau d’eaux usées ZA de Triquefauts – Saint-Saturnin-lès-Apt.

 

Conseil communautaire

Jeudi 3 juillet 2025 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Modification des statuts de la CCPAL – Version n°7.

2 – Modification de la composition de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

3 – Avenant n°1 au marché de travaux de surélévation du siège de la CCPAL – Lot n°1.

4 – Cession à la commune de Villars de parcelles issues du SIVOM de la vallée du Calavon et du Haut-Pays d’Apt.

5 – Adhésion de la commune de Fontaine-de-Vaucluse au Syndicat des eaux Durance-Ventoux.

6 – Compte-rendu annuel à la collectivité au 31/12/2024 de la concession d’aménagement avec la SPL Territoire Vaucluse pour le réaménagement du quartier d’habitat temporaire des gens du voyage sur la commune d’Apt.

7 – Avenant n°1 au contrat de concession d’aménagement avec la SPL Territoire Vaucluse pour le réaménagement du quartier d’habitat temporaire des gens du voyage sur la commune d’Apt.

 

RESSOURCES HUMAINES

8 – Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

 

FINANCES

9 – Régularisation des comptes 4581 – 4582 – 4722 – 4728 issus de la dissolution du SIVOM de la vallée du Calavon et du Haut-Pays d’Apt.

10 – Décision modificative n°1 : Budget 2025 « Office de Tourisme ».

11 – Décision modificative n°2 : Budget 2025 « Principal ».

12 – Dissolution du budget annexe « Production d’Énergie Photovoltaïque ».

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

13 – Convention d’Intervention Foncière entre la SAFER et la CCPAL.

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE

14 – Approbation de la Charte 2025-2040 du Parc naturel régional du Luberon.

 

PETITE ENFANCE

15 – Renouvellement de l’agrément du Relais petite enfance 2026-2030.