Conseil communautaire

jeudi 16 avril 2026 à 09h00

À la Salle Blachère à Bonnieux

 

ORDRE DU JOUR :

 

ADMINISTRATION GENERALE

1 – Installation du Conseil communautaire.

2 – Élection du président.

3 – Fixation du nombre de vice-présidents.

4 – Élection des vice-présidents.

5 – Election du Bureau.

6- Lecture de la charte de l’élu local par le président

7 – Création et installation de la conférence des maires.

8 – Fixation des indemnités de fonction du président et des vice-présidents de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon.

9 – Délégation au président de certaines attributions du Conseil communautaire.

10 – Délégation au Bureau de certaines attributions du Conseil communautaire.

11 – Création des commissions communautaires.

12 – Constitution de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).

13 – Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

14 – Création de la Commission Intercommunale d’Accessibilité (CIA).

15 – Remboursement de frais pour l’exécution de mandats spéciaux.