Conseil communautaire

Lundi 19 janvier 2026 à 17h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

FINANCES

1 – Admission en non-valeur 2025 – Rectificatif.

2 – Décision modificative n°2 : budget 2025 « Assainissement Collectif en régie ».

 

CULTURE

3 – Acquisition amiable d’une licence IV à la commune de Gargas.

 

PETITE ENFANCE

4 – Projet éducatif territorial (PEDT) – Plan Mercredi – Renouvellement de la convention 2025-2028.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

5 – Approbation de la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Auribeau.