Conseil communautaire

Jeudi 4 décembre 2025 À 18h00

 A la salle des fêtes de Roussillon

 

ORDRE DU JOUR :

 

RESSOURCES HUMAINES

1 – Tableaux des effectifs des différents budgets de la CCPAL.

 

MARCHÉS PUBLICS

2 – Marché public de réhabilitation des candélabres dans les Zones d’Activités.

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

3 – Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2026 – Commerces de la Commune d’Apt.

 

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

4 – Convention annuelle de subvention 2026 avec l’AURAV.

 

PETITE ENFANCE

5 – Renouvellement de l’agrément Lieu d’Accueil Enfants Parents 2026-2030.

6 – Convention territoriale globale 2026-2030 entre la CAF de Vaucluse, la MSA Alpes Vaucluse et les communes d’Apt, Caseneuve, Céreste-en-Luberon, Gargas, Saint-Martin-de-Castillon, Saint-Saturnin-lès-Apt et Viens.

 

EAU ET ASSAINISSEMENT

7 – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une « Étude pour l’identification et la préservation des ressources souterraines stratégiques pour l’alimentation en eau potable sur les territoires : Montagne de Lure – Mont-Ventoux – Monts de Vaucluse – Plateau d’Albion – synclinal d’Apt » et élection des représentants de la CCPAL.

8 – Fixation des tarifs 2026 de la redevance d’eau potable et autres tarifs du service.

9 – Fixation des tarifs 2026 de la part communautaire de la redevance d’assainissement collectif et autres tarifs du service.

 

FINANCES

10 – Grille tarifaire pour la refacturation des actes d’urbanisme – décembre 2024 à octobre 2025.

11 – Modification d’attribution fonds de concours 2024 – Murs.

12 – Demande de fonds de concours 2025 – Commune de Murs.

13 – Demande de fonds de concours 2025 – Commune de Saignon.

14 – Modification du règlement de fonds de concours de la CCPAL.

15 – Décision modificative n°1 : Budget 2025 « Eau Potable ».

16 – Décision modificative n°4 : Budget 2025 « Principal ».

17 – Budget Primitif 2026 Principal.

18 – Budget Primitif 2026 Petite Enfance.

19 – Budget Primitif 2026 Zones Activités.

20 – Budget Primitif 2026 Eau Potable.

21 – Budget Primitif 2026 – Assainissement collectif en Régie.

22 – Budget Primitif 2026 SPANC.