Conseil communautaire

Jeudi 23 octobre 2025 À 18h00

 Au siège de la Communauté de communes

 

ORDRE DU JOUR :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 – Installation de nouveaux membres au Conseil communautaire.

2 – Modification des représentants au SIRTOM de la Région d’Apt.

3 – Convention de groupement de commande pour la réalisation d’un marché public de nettoyage des locaux et véhicules de la CCPAL et du PNRL.

4 – Cession à la commune de Villars de parcelles issues du SIVOM de la vallée du Calavon et du Haut-Pays d’Apt.

5 – Cession de terrains à la SPL Territoire Vaucluse dans le cadre de l’opération de réaménagement du quartier de Roquefure à Apt.

 

FINANCES

6 – Remboursement par anticipation Emprunt A29120SA du budget « Office de Tourisme ».

7- Décision modificative n°2 : Budget 2025 « Office de Tourisme ».