Conseil Communautaire
jeudi 3 décembre à 18h00
Au siège de la Communauté de communes
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GENERALE
1 – Modification des représentants au SIRTOM de la Région d’Apt.
2 – Marché public de service d’Assurances.
3 – Compte-rendu annuel à la collectivité au 31/12/2025 de la concession d’aménagement avec la SPL Territoire Vaucluse pour le réaménagement du quartier d’habitat temporaire des gens du voyage sur la commune d’Apt.
RESSOURCES HUMAINES
4 – Présentation du rapport social unique (RSU) 2025.
5 – Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2026-2029.
6 – Plan de formation pour la période 2027-2028-2029.
7 – Règlement interne des déplacements professionnels et domicile-travail.
8 – Charte du télétravail.
9 – Modification du tableau des emplois – Apprentissage.
10 – Gratification des stagiaires.
11 – Conventionnement avec la santé au travail.
EAU ET ASSAINISSEMENT
12 – Fixation des tarifs 2027 du service public de l’eau potable.
13 – Fixation des tarifs 2027 du service public de l’assainissement collectif.
14 – Signature de l’accord cadre à bons de commande mono attributaire de mission de maîtrise d’œuvre pour l’étude et la réalisation des travaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement des eaux usées sur le territoire de la CCPAL.
FINANCES
15 – Grille tarifaire pour la refacturation des Actes d’Urbanisme – Novembre 2025 à Octobre 2026.
16 – Modification d’attribution Fonds de Concours 2025 – Commune de Villars.
17 – Modification d’attribution Fonds de Concours 2025 – Commune de Sivergues.
18 – Demande de Contrat de Plan 2026 – Goult.
19 – Décision Modificative n°3 : Budget 2026 Principal.
20 – Décision Modificative n°2 : Budget 2026 Petite Enfance.
21 – Décision Modification n°1 : Budget 2026 Eau Potable.
22 – Décision Modificative n°2 : Budget 2026 Assainissement Collectif en Régie.
23 – Budget Primitif 2027 Principal.
24 – Budget Primitif 2027 Petite Enfance.
25 – Budget Primitif 2027 Zones d’activités.
26 – Budget Primitif 2027 Eau Potable.
27 – Budget Primitif 2027 Assainissement collectif en Régie.
28 – Budget Primitif 2027 SPANC.






