Conseil communautaire
du 19 février 2026

Liste des délibérations :

Liste des délibérations – 19.02.2026

 

Délibérations :

2026-06 Convention de groupement de commande pour la réalisation de marchés publics d’Assurances

2026-07 Marché de nettoyage de locaux et véhicules de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon et du Parc Naturel Régional du Luberon

2026-08 Avenants au marché de travaux de surélévation du bâtiment du siège de la CCPAL

2026-09 Modification du tableau des emplois

2026-10 Prime de responsabilité des emplois administratifs de direction

2026-11 Demande de fonds de concours 2025 – Commune de Viens

2026-12 Acquisition amiable d’une licence IV à la commune de Gargas

2026-13 Attribution des aides aux projets et actions culturelles 2026

2026-14 Convention territoriale pour le développement de l’Éducation Artistique et Culturelle à 100% des jeunes en Pays d’Apt Luberon

2026-15 Convention annuelle de partenariat avec Initiative Terres de Vaucluse

2026-16 Convention annuelle de partenariat avec Vaucluse Provence Attractivité

2026-17 Avenant n°2 à la convention de partenariat – Plan de déploiement (PD2) du Très Haut Débit

2026-18 Classement de l’Office de Tourisme Intercommunal Pays d’Apt Luberon

2026-19 Convention de partenariat avec Vélo Loisir Provence pour l’animation de la Maison du Vélo – Année 2026

2026-20 Mandat de maitrise d’ouvrage pour les travaux de l’axe structurant vélo au quotidien

2026-21 Marché de travaux relatif au renouvellement des réseaux AEP et EU chemin d’Istrane – Démolition STEP Rustrel Village – Travaux réseaux EU AEP hameau de Bouvène

2026-22 Convention d’offre de concours pour la réalisation des travaux d’extension du réseau d’eau potable chemin Cavalier à Apt