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Prochain Conseil Communautaire

12 mars 2019

La prochaine réunion du conseil communautaire  aura lieu le mardi 12 mars 2019 À 18 h 00 au siège de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon

Ordre du jour

FINANCES

1 – Approbation des comptes de gestions 2018 des budgets suivants :  1.1 Principal –  1.2 Petite Enfance –  1.3 Office de Tourisme – 1.4 Locations d’Intérêt Economique- 1.5 Ordures Ménagères – 1.6 Production d’Energie Photovoltaïque – 1.7 Zones d’Activités – 1.8 Zone d’Activités de Goult – 1.9 Eau Potable – 1.10 Assainissement Collectif Régie – 1.11 Assainissement Collectif DSP – 1.12 SPANC

2 – Approbation des comptes administratifs 2018 des budgets suivants : 2.1 Principal – 2.2 Petite Enfance – 2.3 Office de Tourisme – 2.4 Locations d’Intérêt Economique – 2.5 Ordures Ménagères – 2.6 Production d’Energie Photovoltaïque – 2.7 Zones d’Activités – 2.8 Zone d’Activités de Goult – 2.9 Eau Potable – 2.10 Assainissement Collectif Régie – 2.11 Assainissement Collectif DSP – 2.12 SPANC

3 – Reprise des résultats 2013 du budget assainissement de la commune de Murs.

4 – Débat d’orientation budgétaire 2019.

ADMINISTRATION GENERALE

5 – Désignation d’un représentant suppléant de la Communauté de la communes Pays d’Apt Luberon au Parc Naturel Régional du Luberon.

6 – Rapport d’avancement du schéma de mutualisation des services.

PERSONNEL

7 – Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes.

8 – Tableaux des effectifs 2019 des différents budgets de la CCPAL.

9 – Intégration des agents de la filière sportive au sein du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

10 – Régime indemnitaire du cadre d’emploi des gardes champêtres.

PETITE ENFANCE

11 – Marché de fourniture de repas en liaison froide pour 5 crèches.

QUESTIONS DIVERSES Intervention de M. Henri GIORGETTI

Détails

Date :
12 mars 2019

Lieu

CCPAL
81 avenue Frédéric Mistral
Apt, 84400 France
Téléphone :
04 90 04 49 70
Site Web :
paysapt-luberon.fr

Organisateur

CCPAL
Téléphone :
04 90 04 49 70
Courriel :
contact@paysapt-luberon.fr
Site Web :
www.paysapt-luberon.fr