Jeudi 21 septembre 2023 À 18 h 00
Au siège de la Communauté de communes
ORDRE DU JOUR :
Présentation de Madame Sylvie PEPE BABALI, Directrice de Pôle Emploi à Apt.
Présentation par Laurence LE ROY et Émilie CAMBIER du nouveau site internet de la Communauté de communes.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 – Installation d’un nouveau membre suppléant au Conseil communautaire.
2 – Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Vaucluse dans le cadre du Collège Déontologie pour les élus locaux.
3 – Signature d’un marché de fourniture d’énergie (électricité et gaz) en groupement de commande.
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
4 – Avenant n°3 à la convention de partenariat – Plan de déploiement (PD1) du Très Haut Débit.
DÉVELOPPEMENT DURABLE
5 – Avenant n°2 à la convention SARE sur le territoire de la CCPAL.
6 – Convention cadre de partenariat pour la surveillance de la qualité de l’air valant adhésion à AtmoSud.
FINANCES
7 – Décision modificative n°1 : Budget 2023 « Principal ».
8 – Décision modificative n°1 : Budget 2023 « Petite Enfance ».
9 – Décision modificative n°1 : Budget 2023 « Eau Potable ».
10 – Décision modificative n°1 : Budget 2023 « Assainissement Collectif Régie ».
11 – Délai de remboursement des avances de trésorerie.
QUESTION DIVERSE
Présentation par Véronique ARNAUD-DELOY du bilan de la saison estivale 2023 du Parc de loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt.