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Prochain Conseil communautaire

17 septembre

Prochain Conseil communautaire le jeudi 17 septembre 2020 à 18 h 00

Au Siège de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon

 ORDRE DU JOUR 

RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2019

  • 1 – Rapport d’activités 2019 de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon.
  • 2 – Rapports annuels 2019 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement.

ADMINISTRATION GENERALE

  • 3 – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres.
  • 4 – Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public.
  • 5 – Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).
  • 6 – Désignation d’un représentant à la Société Publique Locale Territoire Vaucluse.
  • 7 – Modification du représentant suppléant au PNRL.

FINANCES

  • 8 – Dotation de solidarité communautaire 2020.
  • 9 – Mobilisation d’une ligne de trésorerie.
  • 10 – Avances de trésorerie du budget principal vers les budgets autonomes, et du budget Eau Potable vers le Budget Assainissement collectif Régie.

TOURISME

  • 11 – Composition du Conseil d’Exploitation de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal.

DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • 12 – Approbation des statuts et adhésion à l’association de réflexion sur les déchets du bassin Vaucluso-rhodanien.
  • 13 – Désignation d’un représentant au sein de la Commission Consultative des Déchets du SRADDET.

SCOT

  • 14 – Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Bonnieux.
  • 15 – Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Goult.
  • 16 – Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Roussillon.
  • 17 – Avis sur le projet de modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de Ménerbes.

TRANSPORT SCOLAIRE

  • 18 – Avenants n°2 aux conventions relatives à l’organisation déléguée de services de transport scolaire.

Détails

Date :
17 septembre

Lieu

CCPAL
81 avenue Frédéric Mistral
Apt, 84400 France
Téléphone :
04 90 04 49 70
Site Web :
paysapt-luberon.fr

Organisateur

CCPAL
Téléphone :
04 90 04 49 70
Courriel :
contact@paysapt-luberon.fr
Site Web :
www.paysapt-luberon.fr