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Prochain Conseil Communautaire

12 décembre 2019

Jeudi 12 décembre 2019 À 18 h 00 Au Siège de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon

 ORDRE DU JOUR

Présentation du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) par Jonas LAJARGE, Chargé de mission Transition Energétique & PCAET à la CCPAL.

PCAET

  • 1 – Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) Pays d’Apt Luberon.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  • 2 – Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter une carrière de pierres de taille à Gordes par la société SERRES FRERES et Cie.

ADMINISTRATION GENERALE

  • 3 – Motion – Intercommunalité : le temps de la stabilité est venu.

PERSONNEL

  • 4 – Modification du tableau des effectifs du Budget Principal.

MARCHES PUBLICS

  • 5 – Marché de travaux d’aménagement et d’extension du siège de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon.
  • 6 – Avenants aux marchés de travaux de la pépinière d’entreprises.

PETITE ENFANCE

  • 7 – Transfert de propriété de Mistral Habitat vers la CCPAL des locaux de la crèche Le Nid et du local attenant boulevard Elzéard Pin à Apt.
  • 8 – Renouvellement de l’agrément du RAM de la CCPAL.

FINANCES

  • 9 – Grille tarifaire pour refacturation instruction autorisations urbanisme – décembre 2018 à novembre 2019.
  • 10 – Décision modificative n°4 Budget Principal.
  • 11 – Décision modificative n°2 Budget Eau Potable.
  • 12 – Modification du régime de TVA du budget SPANC à compter du 01/01/2020.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • 13 – Fixation des tarifs 2020 de la redevance d’eau potable et autres tarifs du service.
  • 14 – Fixation des tarifs 2020 de la part communautaire de la redevance d’assainissement collectif.
  • 15 – Majoration de la redevance assainissement pour absence de raccordement, non-conformité du branchement au réseau public d’eaux usées ou obstacle au contrôle de l’installation d’assainissement non collectif.
  • 16 – Fixation des tarifs 2020 du service public d’assainissement non collectif.
  • 17 – Autorisation de signer le marché de travaux pour le renouvellement, l’extension ou le dévoiement des réseaux d’assainissement des eaux usées et d’adduction d’eau potable sur les communes de Caseneuve, Castellet-en-Luberon et Gargas, de même que pour l’embellissement paysager de la place du village à Caseneuve.

Détails

Date :
12 décembre 2019

Lieu

CCPAL
81 avenue Frédéric Mistral
Apt, 84400 France
Téléphone :
04 90 04 49 70
Site Web :
paysapt-luberon.fr

Organisateur

CCPAL
Téléphone :
04 90 04 49 70
Courriel :
contact@paysapt-luberon.fr
Site Web :
www.paysapt-luberon.fr