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Prochain Conseil Communautaire

20 juin

Jeudi 20 juin 2019 À 18 h 00

À la Chapelle Baroque du conservatoire de musique Pays d’Apt Luberon

 

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Rapport d’activités juin 2018 – juin 2019 du conseil de développement de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon.
  • 2 – Approbation du Document Unique d’évaluation des risques professionnels et des plans de prévention pour le Tourisme.
  • 3 – Fixation du nombre et de la répartition des sièges de conseillers communautaires de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon pour le mandat 2020-2026.

MARCHES PUBLICS

  • 4 – Marché de travaux d’aménagement des espaces publics autour de l’Office de Tourisme Intercommunal à Apt.

PERSONNEL

  • 5 – Renouvellement de conventions de mise à disposition de personnel entre la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon et les communes membres.

PETITE ENFANCE

  • 6 – Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations familiales de Vaucluse.

TOURISME

  • 7 – Plan de financement des aménagements urbains de l’esplanade de l’office de tourisme et demande de subvention auprès du Département de Vaucluse.

CULTURE

  • 8 – Luberon Music Festival – Subvention 2019.

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

  • 9 – Projet d’établissement du conservatoire intercommunal de musique pour la période du 01 janvier 2018 au 31 décembre 2021.

FINANCES

  • 10 – Fonds de concours investissement au profit de la Ville d’Apt.
  • 11 – Décision modificative n°1 Budget SPANC.
  • 12 – Décision modificative n°1 Budget Eau Potable.
  • 13 – Décision modificative n°1 Budget Principal.
  • 14 – Décision modificative n°1 Budget Office de Tourisme.
  • 15 – Décision modificative n°1 Budget Petite Enfance.
  • 16 – Décision modificative n°1 Budget Assainissement Collectif Régie.
  • 17 – Demande de dissolution du budget 90005 Ordures Ménagères.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • 18 – Approbation de la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Apt.
  • 19 – Avenant n°5 au contrat d’affermage du service public de l’assainissement collectif pour la commune de Roussillon.

Détails

Date :
20 juin

Lieu

Chapelle Baroque du Conservatoire du Pays d’Apt Luberon
84400 France
Site Web :
conservatoiredemusiquepaysaptluberon.fr/

Organisateur

CCPAL
Téléphone :
04 90 04 49 70
Courriel :
contact@paysapt-luberon.fr
Site Web :
www.paysapt-luberon.fr