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Prochain Conseil communautaire

16 mai

Jeudi 16 mai 2019 À 18 h 00

Au Siège de la Communauté de communes

 ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1 – Modification de la composition du conseil de développement de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon.

ENVIRONNEMENT

2 – Délibération complémentaire à l’engagement de l’élaboration du PCAET – objectifs poursuivis et modalités de concertation.

PERSONNEL

3 – Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville d’Apt auprès de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon pour l’entretien de l’ensemble du site du Plan d’Eau d’Apt.

MARCHES PUBLICS

4 – Autorisation de signer le marché Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien des espaces verts de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon.

5 – Marché de travaux d’aménagement des espaces publics autour de l’Office de Tourisme Intercommunal à Apt.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

6 – Convention de partenariat 2019 avec Initiative Luberon.

FINANCES

7 – Dotation de Solidarité Communautaire 2019.

PETITE ENFANCE

8 – Modification du règlement de fonctionnement des structures collectives du service petite enfance.

9 – Projet d’Établissement Petite Enfance 2019-2021.

EAU ET ASSAINISSEMENT

10 – Signature de l’accord cadre à bons de commande pour travaux divers et d’urgence sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement.

11 – Approbation du projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Commune de Saignon.

12 – Approbation du projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt.

Détails

Date :
16 mai

Lieu

CCPAL
Chemin de la Boucheyronne
Apt, 84400 France
Téléphone :
04 90 04 49 70
Site Web :
paysapt-luberon.fr

Organisateur

CCPAL
Téléphone :
04 90 04 49 70
Courriel :
contact@paysapt-luberon.fr
Site Web :
www.paysapt-luberon.fr