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Conseil communautaire du 20 février 2020

20 février

La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté de Communes aura lieu le jeudi 20 février 2020 À 18 h 00 À la Salle des Fêtes de Roussillon.

 Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Extension du périmètre du SIRTOM de la Région d’Apt à la commune de Monieux.
  • 2 – Approbation de la modification des statuts du SIRTOM de la Région d’Apt.

FINANCES

  • 3 – Convention avec le SIRTOM de la Région d’Apt dans le cadre d’une subvention d’équipement pour programme pluriannuel de déploiement de conteneurs enterrés – 2019-2024.
  • 4 – Reprise des résultats 2013 du budget assainissement de la commune de Joucas.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

  • 5 – Avenant au contrat de ville d’Apt.
  • 6 – Approbation des tarifs 2020 du pôle intercommunal de services aux entreprises Cap Luberon pour la location des espaces et pour les services.
  • 7 – Convention d’hébergement « bureaux privatifs » et « ateliers d’activités » pour le pôle intercommunal de services aux entreprises Cap Luberon.

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • 8 – Candidature pour la labellisation « Territoire Durable – Une COP d’avance » de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur.
  • 9 – Engagement dans la démarche de labellisation Cit’ergie portée par l’ADEME.

TOURISME

  • 10 – Modification des statuts de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal – version n°3.

 EAU ET ASSAINISSEMENT

  • 11 – Modification des statuts de la régie de l’Eau et de l’Assainissement – version n°3.

Détails

Date :
20 février

Lieu

Salle des fêtes Roussillon
Roussillon, 84220
Téléphone :
04 90 05 60 16
Site Web :
http://www.roussillon-en-provence.fr

Organisateur

CCPAL
Téléphone :
04 90 04 49 70
Courriel :
contact@paysapt-luberon.fr
Site Web :
www.paysapt-luberon.fr