Conseil communautaire du 23 juillet 2020 - CCPAL - Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon

PV CC 23 07 2020

2020-79 Désignation de représentants à la Mission Locale du Luberon, du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse
2020-80 Désignation de représentants à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
2020-81 Désignation de représentants à Vaucluse Provence Attractivité
2020-82 Convention de partenariat 2020 entre la CCPAL et VPA
2020-83 Désaffectation du Parking de la ZA de Pied-Rousset
2020-84 Convention annuelle de partenariat entre la CCPAL et le Centre social et culturel intercommunal « Lou Pasquié » – Année 2020
2020-85 Demande de subvention CAF Acquisition d’un logiciel de gestion pour le service administratif, les EAJE et le RAM du Service Petite Enfance
2020-86 Exonération des cotisations du second semestre 2019-2020 pour les parents d’élevés et usagers du Conservatoire de Musique
2020-87 Modification des conditions de facturation et de paiement au Conservatoire de Musique
2020-88 Conservatoire de Musique – Tarifs 2020-2021 pour l’enseignement et la pratique de la musique, location et prêt d’instrument
2020-89 Approbation et signature de la phase 2 du contrat de rivière du Calavon-Coulon 2019-2021
2020-90 Débat d’Orientation Budgétaire 2020 – Partie 1 – Partie 2 – Partie 3
2020-91 Affectation des résultats 2019 Budget Office de Tourisme
2020-92 Affectation des résultats 2019 Budget Production d’Énergies Photovoltaïque
2020-93 Affectation des résultats 2019 Budget Zone d’Activités de Goult
2020-94 Affectation des résultats 2019 Budget Assainissement Collectif DSP
2020-95 Affectation des résultats 2019 Budget Assainissement Collectif Régie
2020-96 Budget Principal – Modification n°1 à l’Autorisation de Programme Crédits de paiement n° 2018.pal.001 relative à la phase 1 du déploiement du Très Haut Débit
2020-97 Budget Principal – modification n°1 de l’Autorisation de Programme -Crédits de paiement n° 2018-pal-002 relative à l’aménagement de la Zone de Loisirs du Plan d’eau à Apt
2020-98 Budget Eau Potable 2020 – Autorisation de Programme – Renouvellement des compteurs d’eau potable
2020-99 Budget Assainissement Collectif Régie 2020 – Autorisation de Programme – Crédit de Paiement n°2016001 – Programme de travaux 2016-2018 – modification n°2
2020-100 Budget Assainissement Collectif Régie 2020 – Autorisation de Programme – Crédit de Paiement n°2018.ACR.001 – Station d’épuration du Chêne à Apt – modification n°2
2020-101 Budget Primitif Annexe Assainissement Collectif DSP 2020 – Autorisation de Programme – Crédit de Paiement n° 2016001- programme de travaux 2016-2020
2020-102 Budget Primitif 2020 Principal
2020-103 Budget Primitif 2020 Petite Enfance
2020-104 Budget Primitif 2020 Office de Tourisme
2020-105 Budget Primitif 2020 Locations d’Intérêt Économique
2020-106 Budget Primitif 2020 Production d’Énergie Photovoltaïque
2020-107 Budget Primitif 2020 Zones d’Activités
2020-108 Budget Primitif 2020 Zone d’Activités de Goult
2020-109 Budget Primitif 2020 Eau Potable
2020-110 Budget Primitif 2020 Assainissement Collectif Régie
2020-111 Budget Primitif 2020 Assainissement Collectif DSP
2020-112 Budget Primitif 2020 SPANC