CCPAL - Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon
  • MON INTERCO
    • TOUTE L’ACTUALITÉ
    • TOUTES LES VIDÉOS
    • TOUT L’AGENDA
    • TRAIT D’UNION
    • MARCHÉS PUBLICS
    • DEMANDE DE SUBVENTION
    • LE CONCOURS PHOTO
      • Réglement du concours
  • DÉCOUVERTE
    • LE TERRITOIRE
      • Communauté de communes
      • Communes
      • Historique
    • FONCTIONNEMENT
      • Conseil communautaire
        • Président
        • Bureau
        • Commissions et CE
        • Elus
      • Conférence des Maires
      • Statuts
      • Finances
      • Services
      • Offres d’emploi
    • DICO DE L’INTERCO
  • VIE PRATIQUE
    • CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
    • PETITE ENFANCE
    • « LE LIEN » espace France Services
    • EAU POTABLE
    • ASSAINISSEMENT
    • TEOM
    • ENVIRONNEMENT
      • Station GNV
      • Plan Climat Air Energie Territorial
      • GEMAPI
  • ECONOMIE
  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
    • SCoT
    • STRATEGIE FONCIERE
  • TOURISME
    • …en Pays d’Apt Luberon
    • Taxe de séjour
  • E-SERVICES
    • ANNUAIRE DES SERVICES
    • PLAN D’ACCÈS ET HORAIRES
    • NOUS ECRIRE
    • PAIEMENT EN LIGNE
    • TÉLÉCHARGEMENT
      • Les statuts de la communauté de communes
      • Rapports d’activités
      • PV et délibérations
      • Formulaires
      • TRAIT D’UNION
  • Rechercher

Conseil communautaire du 21 octobre 2021

Vous êtes ici : Accueil / Conseil communautaire du 21 octobre 2021

Procès-verbal – Conseil communautaire du 21 octobre 2021

  • 2021-115 Modification du représentant et de son suppléant à Initiative Terres de Vaucluse
  • 2021-116 Adoption du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2021
  • 2021-117 Dissolution du budget annexe 90002 Locations d’intérêts économiques
  • 2021-118 Décision modificative n°1 Budget Office de Tourisme Intercommunal
  • 2021-119 Décision modificative n°3 Budget Petite Enfance
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS D’APT LUBERON
81 avenue Frédéric Mistral 84400 APT - Tél. 04 90 04 49 70 - contact@paysapt-luberon.fr
2015© CCPAL - Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon - Données personnelles
Ce site internet utilise des cookies pour activer des fonctionnalités de base et à des fins de statistiques. En continuant votre navigation, vous acceptez de recevoir des cookies. En savoir plusOk
Faire défiler vers le haut