Conseil communautaire du 17 septembre 2020 - CCPAL - Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon

PV CC 17 09 2020

2020-15 Installation du conseil communautaire
2020-16 Election du Président
2020-17 Fixation du nombre de Vice-Présidents
2020-18 Election des Vice-Présidents
2020-19 Election des Vice-Présidents
2020-20 Election des Vice-Présidents
2020-21 Election des Vice-Présidents
2020-22 Election des Vice-Présidents
2020-23 Election des Vice-Présidents
2020-24 Election des Vice-Présidents
2020-25 Election des Vice-Présidents
2020-26 Election des Vice-Présidents
2020-27 Election des Vice-Présidents
2020-28 Election du Bureau
2020-29 Création et installation de la conférence des maires
2020-30 Fixation des indemnités de fonction au Président et aux Vice-Présidents de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
2020-31 Délégations au Président de certaines attributions du conseil communautaire
2020-32 Délégations au bureau de certaines attributions du conseil communautaire
2020-33 Création des commissions communautaires
2020-34 Election des membres de la commission d’appel d’offres
2020-35 Constitution de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
2020-36 Création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
2020-37 Désignation de représentants au SIRTOM de la région d’APT
2020-38 Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal de Rivière du Calavon-Coulon (SIRCC)
2020-39 Désignation d’un représentant et son suppléant au Syndicat Durance-Plateau d’Albion
2020-40 Désignation de représentants à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Calavon-Coulon
2020-41 Désignation d’un représentant et son suppléant au PNRL
2020-42 Désignation d’un représentant élu au CNAS
2020-43 Désignation de représentants au conseil d’administration du Centre Social et Culturel Intercommunal Lou Pasquié
2020-44 Désignation d’un représentant au conseil d’administration du collège et lycée d’APT
2020-45 Désignation d’un représentant au conseil de surveillance du Centre Hospitalier d’APT
2020-46 Désignation de représentants au conseil d’administration de l’ANPEP d’APT
2020-47 Désignation d’un représentant et son suppléant à Initiative Terres de Vaucluse
2020-48 Désignation d’un représentant au conseil d’administration d’OKHRA
2020-49 Désignation d’un représentant et son suppléant au comité de programmation du Groupe d’Action Locale (GAL) Haute-Provence Luberon
2020-50 Rapport d’avancement du schéma de mutualisation des services
2020-51 Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes et désignation d’un(e) élu(e) représentant(e)
2020-52 Modification des statuts de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal – Version N°3
2020-53 Composition et fonctionnement du Conseil d’Etablissement du Conservatoire de Musique
2020-54 Approbation compte de gestion 2019 Budget Principal
2020-55 Approbation compte de gestion 2019 Budget Petite Enfance
2020-56 Approbation compte de gestion 2019 Budget Office de Tourisme
2020-57 Approbation compte de gestion 2019 Budget Locations d’Intérêt Economique
2020-58 Approbation compte de gestion 2019 Budget Ordures Ménagères
2020-59 Approbation compte de gestion 2019 Budget Production d’Energie Photovoltaïque
2020-60 Approbation compte de gestion 2019 Budget Zones d’Activités
2020-61 Approbation compte de gestion 2019 Budget Zone d’Activités de Goult
2020-62 Approbation compte de gestion 2019 Budget Eau Potable
2020-63 Approbation compte de gestion 2019 Budget Assainissement Collectif Régie
2020-64 Approbation compte de gestion 2019 Budget Assainissement Collectif DSP
2020-65 Approbation compte de Gestion Budge SPANC
2020-66 Approbation compte administratif 2019 Budget Principal
2020-67 Approbation compte administratif 2019 Budget Petite Enfance
2020-68 Approbation compte administratif 2019 Budget Office de Tourisme
2020-69 Approbation compte administratif 2019 Budget Locations d’Intérêt Economique
2020-70 Approbation compte administratif 2019 Budget Ordures Ménagères
2020-71 Approbation compte administratif 2019 Budget Production d’Energie Photovoltaïque
2020-72 Approbation compte administratif 2019 Budget Zones d’Activités
2020-73 Approbation compte administratif 2019 Budget Zone d’Activités de Goult
2020-74 Approbation compte administratif 2019 Budget Eau Potable
2020-75 Approbation compte administratif 2019 Budget Assainissement Collectif Régie
2020-76 Approbation compte administratif 2019 Budget Assainissement Collectif DSP
2020-77 Approbation compte administratif 2019 Budget SPANC
2020-78 Désignation de réprésentants au Syndicat des Eaux Durance-Ventoux
2020-79 Désignation de représentants à la Mission Locale du Luberon, du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse
2020-80 Désignation de représentants à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
2020-81 Désignation de représentants à Vaucluse Provence Attractivité
2020-82 Convention de partenariat 2020 entre la CCPAL et VPA
2020-83 Désaffectation du Parking de la ZA de Pied-Rousset
2020-84 Convention annuelle de partenariat entre la CCPAL et le Centre social et culturel intercommunal « Lou Pasquié » – Année 2020
2020-85 Demande de subvention CAF Acquisition d’un logiciel de gestion pour le service administratif, les EAJE et le RAM du Service Petite Enfance
2020-86 Exonération des cotisations du second semestre 2019-2020 pour les parents d’élevés et usagers du Conservatoire de Musique
2020-87 Modification des conditions de facturation et de paiement_Conservatoire de Musique
2020-88 Conservatoire de Musique – Tarifs 2020-2021 pour l’enseignement et la pratique de la musique, location et prêt d’instrument
2020-89 Approbation et signature de la phase 2 du contrat de rivière du Calavon-Coulon 2019-2021
2020-90 Débat d’orientation budgétaire 2020 2020-13 Engagement dans la démarche de labellisation Cit’ergie portée par l’ADEME
2020-91 Affectation des résultats 2019 Budget Office de Tourisme
2020-92 Affectation des résultats 2019 Budget Production d’Énergies Photovoltaïque
2020-93 Affectation des résultats 2019 Budget Zone d’Activités de Goult
2020-94 Affectation des résultats 2019 Budget Assainissement Collectif DSP
2020-95 Affectation des résultats 2019 Budget Assainissement Collectif Régie
2020-96 Budget Principal – Modification n°1 à l’Autorisation de Programme Crédits de paiement n° 2018.pal.001 relative à la phase 1 du déploiement du Très Haut Débit
2020-97 Budget Principal – modification n°1 de l’Autorisation de Programme -Crédits de paiement n° 2018-pal-002 relative à l’aménagement de la Zone de Loisirs du Plan d’eau à Apt
2020-98 Budget Eau Potable 2020 – Autorisation de Programme – Crédits de Paiement N°2016001 – Renouvellement des compteurs
2020-99 Budget Assainissement Collectif Régie 2020 – Autorisation de Programme – Crédit de Paiement n°2016001 – Programme de travaux 2016-2018 – modification n°2
2020-100 Budget Assainissement Collectif Régie 2020 – Autorisation de Programme – Crédit de Paiement n°2018.ACR.001 – Station d’épuration du Chêne à Apt – modification n°2
2020-101 Budget Primitif Annexe Assainissement Collectif DSP 2020 – Autorisation de Programme – Crédit de Paiement n° 2016001- programme de travaux 2016-2020
2020-102 Budget Primitif 2020 Principal
2020-103 Budget Primitif 2020 Petite Enfance
2020-104 Budget Primitif 2020 Office de Tourisme
2020-105 Budget Primitif 2020 Locations d’Intérêt Économique
2020-106 Budget Primitif 2020 Production d’Énergie Photovoltaïque
2020-107 Budget Primitif 2020 Zones d’Activités
2020-108 Budget Primitif 2020 Zone d’Activités de Goult
2020-109 Budget Primitif 2020 Eau Potable
2020-110 Budget Primitif 2020 Assainissement Collectif Régie
2020-111 Budget Primitif 2020 Assainissement Collectif DSP
2020-112 Budget Primitif 2020 SPANC
2020-113 Rapport d’activités 2019 de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon
2020-114 Rapports annuels 2019 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement
2020-115 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
2020-116 Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public
2020-117 Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
2020-118 Désignation d’un représentant à la Société Publique Locale Territoire Vaucluse
2020-119 Modification du représentant suppléant au PNRL
2020-120 Dotation de solidarité communautaire 2020
2020-121 Mobilisation d’une ligne de trésorerie
2020-122 Avances de trésorerie du budget principal vers les budgets autonomes, et du budget Eau Potable vers le Budget Assainissement collectif Régie
2020-123 Composition du Conseil d’Exploitation de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal
2020-124 Approbation des statuts et adhésion à l’association de réflexion sur les déchets du bassin Vaucluso-rhodanien
2020-125 Désignation d’un représentant au sein de la Commission Consultative des Déchets du SRADDET
2020-126 Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Bonnieux
2020-127 Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Goult
2020-128 Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Roussillon
2020-129 Avis sur le projet de modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de Ménerbes
2020-130 Avenants n°2 aux conventions relatives à l’organisation déléguée de services de transport scolaire

ANNEXES

1 – Rapport d’Activités 2019
2- Présentation – Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité des PLU de Bonnieux Goult et Roussillon 2020-14 Modification des statuts de la régie de l’Eau et de l’Assainissement – version n°3