Conseil communautaire du 15 octobre 2020

PV CC 15 10 2020

2020-131 Modification des représentants au Syndicat des Eaux Durance-Ventoux
2020-132 Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2020-133 Désignation d’un représentant à la Commission Consultative Paritaire du Syndicat d’Energie Vauclusien
2020-134 Désignation d’un représentant et son suppléant à la fédération nationale des SCOT
2020-135 Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)
2020-136 Mobilisation d’emprunt 2020 auprès de la Société Générale – Budget assainissement collectif en régie
2020-137 Mobilisation d’emprunt 2020 auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Alpes Provence – Budget assainissement collectif en régie
2020-138 Signature de l’avenant n°1 relatif à la revoyure du CRET de nouvelle génération
2020-139 Avenants au marché de travaux d’aménagement et d’extension des locaux du siège de la communauté de communes
2020-140 Avenant n°2 au marché d’assurance – Lot n°2 Responsabilité Civile
2020-141 Signature du marché de réalisation des schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de la CCPAL
2020-142 Signature du nouveau marché de renouvellement des compteurs d’eau potable avec le déploiement, la gestion et la maintenance d’un système de relève à distance des compteurs d’eau

Annexe > 1- Présentation PNRL