CCPAL - Communauté de Communes Pays d'Apt Luberon
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PV et délibérations

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Bureau

2021
  • Bureau du 4 février 2021
2020
  • Bureau du 06 février 2020
  • Bureau du 05 mars 2020
  • Bureau du 01 octobre 2020
  • Bureau du 05 novembre 2020
  • Bureau du 03 décembre 2020
2019
  • Bureau du 07 février 2019
  • Bureau du 07 mars 2019
  • Bureau du 04 avril 2019
  • Bureau du 02 mai 2019
  • Bureau du 06 juin 2019
  • Bureau du 04 juillet 2019
  • Bureau du 05 septembre 2019
  • Bureau du 17 octobre 2019
  • Bureau du 07 novembre 2019
  • Bureau du 05 décembre 2019
2018
  • Bureau du 01 février 2018
  • Bureau du 01 mars 2018
  • Bureau du 05 avril 2018
  • Bureau du 03 mai 2018
  • Bureau du 07 juin 2018
  • Bureau du 05 juillet 2018
  • Bureau du 08 novembre 2018
  • Bureau du 06 décembre 2018
2017

Procès verbaux des bureaux 2017

2016

Procès verbaux des bureaux 2016

Conseil communautaire

2021
  • Conseil communautaire du 25 janvier 2021
  • Conseil communautaire du 18 février 2021
2020
  • Conseil communautaire du 21 janvier 2020
  • Conseil communautaire du 20 février 2020
  • Conseil communautaire du 16 juillet 2020
  • Conseil communautaire du 23 juillet 2020
  • Conseil communautaire du 17 septembre 2020
  • Conseil communautaire du 15 octobre 2020
  • Conseil communautaire du 12 novembre 2020
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2020
2019
  • Conseil communautaire du 16 janvier 2019
  • Conseil communautaire du 21 février 2019
  • Conseil communautaire du 12 mars 2019
  • Conseil communautaire du 11 avril 2019
  • Conseil communautaire du 16 mai 2019
  • Conseil communautaire du 20 juin 2019
  • Conseil communautaire du 11 juillet 2019
  • Conseil communautaire du 19 septembre 2019
  • Conseil communautaire du 17 octobre 2019
  • Conseil communautaire du 14 novembre 2019
  • Conseil communautaire du 12 décembre 2019
2018
  • Conseil communautaire du 17 janvier 2018
  • Conseil communautaire du 15 février 2018
  • Conseil communautaire du 15 mars 2018
  • Conseil communautaire du 12 avril 2018
  • Conseil communautaire du 17 mai 2018
  • Conseil communautaire du 28 juin 2018
  • Conseil communautaire du 19 juillet 2018
  • Conseil communautaire du 6 septembre 2018
  • Conseil communautaire du 20 septembre 2018
  • Conseil communautaire du 18 octobre 2018
  • Conseil communautaire du 15 novembre 2018
  • Conseil communautaire du 13 décembre 2018
2017

Procés verbaux des conseils communautaires 2017

2016

Procès verbaux des conseils communautaires 2016

Décisions

2020
  • Décisions 2020-21 à 2020-48
  • Décisions 2020-49 à 2020-53
  • Décisions 2020-54 à 2020-65

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS D’APT LUBERON
81 avenue Frédéric Mistral 84400 APT - Tél. 04 90 04 49 70 - contact@paysapt-luberon.fr
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